Mentions légales
Dernière mise à jour : juin 2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.flocon-vert.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site www.flocon-vert.org est édité par :
Association Mountain Riders
Association loi 1901
Siège social : 180 rue du Genevois, Bât. B – Zone d’activité Côte-Rousse, 73000 Chambéry
Téléphone : [À COMPLÉTER]
E-mail : [À COMPLÉTER — ex. contact@flocon-vert.org]
Numéro RNA : [À COMPLÉTER — numéro de déclaration en préfecture, format W7310XXXXXX]
SIRET : [À COMPLÉTER si applicable]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER si applicable]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est [À COMPLÉTER — nom et prénom, qualité, ex. : président·e de l'association].
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias – Genève (Suisse)
Site web : https://www.infomaniak.com
4. Conception et développement
Le site a été conçu et développé par :
Studio Cassette
Site web : https://www.studiocassette.com
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.flocon-vert.org (textes, images, photographies, logos, marques, illustrations, vidéos, sons, données, mises en page, charte graphique, code source) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par le droit d’auteur et le droit des marques.
Ces éléments sont la propriété exclusive de l’association Mountain Riders ou de leurs ayants droit respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’association, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque « Flocon Vert » et son logo associé sont des marques déposées de l’association Mountain Riders. Toute utilisation non autorisée est interdite.
6. Liens hypertextes
Le site www.flocon-vert.org peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’association Mountain Riders n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.
La création de liens hypertextes vers le site www.flocon-vert.org est autorisée, sous réserve qu’ils ne portent pas atteinte aux intérêts de l’association et qu’ils permettent l’identification de la source. L’association se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estimerait non conforme.
7. Responsabilité
L’association Mountain Riders s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’association ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
En conséquence, l’association décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, résultant de l’accès au site ou de son utilisation, ou de l’impossibilité d’y accéder ;
- pour l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
8. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles ainsi que l’utilisation des cookies sur le site sont décrits en détail dans notre Politique de confidentialité.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et après tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au site, vous pouvez nous contacter :
- par e-mail :
[À COMPLÉTER — ex. contact@flocon-vert.org] - par courrier : Association Mountain Riders – 180 rue du Genevois, Bât. B – Zone d’activité Côte-Rousse, 73000 Chambéry